Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DHIVA HALIOS
MOREL DIFFUSION SAS

Numéro de dépôt :
3340869
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/02/2015
DHIVA HALIOS de MOREL DIFFUSION

Présentation de la marque DHIVA HALIOS

Déposée le 14 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DHIVA HALIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION domicilié(e) Saint Jean les Caïs, Route de Bagnols en Forêt,83600 FREJUS - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 329 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

La marque DHIVA HALIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DHIVA HALIOS est expirée depuis le 14 février 2015.

MOREL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : METIS , PomPom , FUNFLAME , CH MOREL , TIANIS , METALIS , Morel , , HALIOS LITCHI , VICTORIA DECO MIX METIS


MOREL DIFFUSION SAS - Saint Jean les Caïs, Route de Bagnols en Forêt,83600 FREJUS - 83600 - France - SIREN 392329843


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Semences, plantes et parties de plantes, notamment de cyclamens.